Ce site est la propriété de la société CPE Distribution, S.A. au capital de 265 000 euros,
immatriculée B 512 161 458,
et située au 35 rue Ernest Renan - 92130 Issy les Moulineaux - France.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez
d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression
des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre
demande exclusivement par courrier à CPE Disrtibution.
La société CPE Disrtibution s'engage en outre à
prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données
à caractère personnel traitées par ses services,
et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées,
endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Nous rappelons que le contenu de ce site peut comporter des inexactitudes
techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut
être modifié ou mis à jour sans préavis.
|
|
Par ailleurs, la société CPE Disrtibution ne prend aucun
engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès
via son site, étant expressément rappelé qu'un lien
vers un autre site ne signifie aucunement que CPE Distribution assume
une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut
être fait de tels sites, CPE Distribution n'exerçant aucun
contrôle sur les sites tiers.
Ce site constitue une oeuvre protégée en France par le Code
de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger
par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit
de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code
de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement
et de 1 000 000 Francs d'amende.
|
|